Conditions de Vente
Article 1 – Objet
Les présentes conditions régissent les ventes par la société Dance Shop Méli Mélo pour des chaussures confectionnés sur mesure.
Article 2 – Prix
Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA non applicable - article 293 B du CGI), sauf indication contraire et hors frais de traitement et d'expédition.
En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, vous êtes l'importateur du ou des produits concernés. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de la société Dance Shop Méli Mélo.
Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays.
Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.
Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.
La société Dance Shop Méli Mélo se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité.
Les produits demeurent la propriété de la société Dance Shop Méli Mélo jusqu'au paiement complet du prix.
Attention : dès que vous prenez possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou d'endommagement des produits vous sont transférés.
Article 3 – Mesures du pied
Prenez la mesure de votre pied, sur une feuille de papier, en dessinant votre pied et en prenant la longueur du pouce au talon, cela correspond à une pointure.
Veuillez vous referencer à notre aide sur la personnalisation des chaussures : cliquez ici
Un tchat est en ligne pour vous conseiller à choisir la pointure adapté à votre pied.
Article 4 – Chaussures Handmade et personnalisation
Les chaussures sont fabriqués à la main, non pas à la chaîne, et confectionné sur mesure, ce qui explique qu'elles ne sont pas 100% semblables les unes aux autres, et également aux modèles affichés en photo.
Les chaussures, avec un tissu à couleur unique, peuvent différer légèrement, selon l'éclairage de l'écran, et sa pixellisation.
Les chaussures, avec un tissu à motif peuvent différer légèrement selon les chutes de tissus et la disponibilité de la matière première à la date de fabrication, mais aussi l'éclairage de l'écran, et sa pixellisation.
Les chaussures, avec strass, peuvent différer légèrement selon l'artiste qui les posent, à la main.
Article 5 - Commandes
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande.
La société Dance Shop Méli Mélo se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d'approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue.
Article 6 - Validation de votre commande
Toute commande figurant sur le site Internet Dance Shop Méli Mélo suppose l'adhésion aux présentes Conditions Générales. Toute confirmation de commande entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve.
L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.
Vous déclarez en avoir parfaite connaissance.
La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Un récapitulatif de votre commande vous sera envoyé par email, lors du confirmation de votre commande.
Article 7 - Paiement
Le fait de valider votre commande implique pour vous l'obligation de payer le prix indiqué.
Le règlement de vos achats s'effectue par carte bancaire grâce au système sécurisé Stripe, Payplug ou lydia, par virement bancaire, par Paiement en 3X 4X : par les présentes, le client accepte les mentions légales d'Oney accessibles d'ici : https://f.hubspotusercontent00.net/hubfs/508350/ONEY/cgv-payplug-oney.pdf
Article 8 - Pas de rétraction, ni de remboursement
Par le faite du caractère personnalisable des chaussures, le droit de rétractation ne peut s'appliquer, conformément aux dispositions de l'article L.121-21-8 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas à :
- La fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.
- La fourniture de biens ou de services dont le prix dépend de fluctuations sur le marché financier échappant au contrôle du professionnel et susceptibles de se produire pendant le délai de rétractation.
- La fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
- La fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement.
- La fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d'hygiène ou de protection de la santé.
- La fourniture de biens qui, après avoir été livrés et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d'autres articles ;
- La fourniture de boissons alcoolisées dont la livraison est différée au-delà de trente jours et dont la valeur convenue à la conclusion du contrat dépend de fluctuations sur le marché échappant au contrôle du professionnel.
- La fourniture d'enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques lorsqu'ils ont été descellés par le consommateur après la livraison.
- La fourniture d'un journal, d'un périodique ou d'un magazine, sauf pour les contrats d'abonnement à ces publications.
- Les transactions conclues lors d'une enchère publique.
- La fourniture d'un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.
Article 9 - Procedure d’un échange et refabrication
1) L'étiquette de retour, doit être édité par vos soins, directement sur le site de Mondial Relay ou un site de transport.
L'adresse de retour est : Dance Shop Méli Mélo, 138 bd de provence, 06700 saint laurent du var
Avec mondial relais, le point relais a choisir est station avia, sur st laurent du var, 06700
2) Deux cas de figures :
-Article acheté hors promotion, refabrication gratuite. Tout est pris en charge, la refabrication et le reexpedition, seulement le renvoie des chaussures est à votre charge.
-Article acheté en promotion, la refabrication et la reexpedition sera de 34€/paires, vous devez regler les frais en cliquant ici ; vous devez également renvoyés les chaussures à échanger à votre charge.
3) Demander l'accord d'échange ou de refabrication, en envoyant le formulaire d'échange, par mail à danceshop-melimelo@live.fr.
Les articles peuvent être échangés une seule fois.
Le formulaire d'échange est disponible ici
4) Renvoyer les chaussures, par Mondial Relay, ou par le transporteur de votre choix.
5) Les chaussures sont vérifiés, elles doivent être conformes à l'envoie, pas utlisé, pas porter, puis nous procedons à la refabrication. Il faut compter entre 2 à 3 mois pour une refabrication d'échange.
6) Après au maximum 3 mois, Les chaussures vous sont envoyés, par mondial relay pour la france et l'europe ou colissimo pour l'étranger et certains pays europeen.
Article 10- Disponibilité
Nos produits sont proposés tant qu'ils sont visibles sur le site Dance Shop Méli Mélo et dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stockés, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs.
En cas d'indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail. Votre commande sera automatiquement annulée et aucun débit bancaire ne sera effectué.
Article 11 – Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande, dans le délai de 4 à 8 semaines. En effet, la fabrication des chaussures sur mesure peut prendre jusqu'à 2 mois, puis à ce délai s'ajoute le délai de transport et d'emballage soit une à deux semaine. Les mois de janvier et juillet sont considérés comme mois de vacances, ainsi il n'est pas compté dans le délai de livraison.
En cas de retard d'expédition, un mail vous sera adressé pour vous informer d'une éventuelle conséquence sur le délai de livraison qui vous a été indiqué.
Selon le contrat des conditions de vente et le caractère sur mesure du produit, vous renoncez aux dispositions de l'article L 138-1 du Code de la Consommation, qui vous permet de bénéficier de la possibilité d'annuler la commande, en cas de retard du aux différents process de la confection sur mesure et du transport.
En cas de retard, nous effectuerons des cadeaux, en rapport avec votre commande, collant, protege talon, brosse, chaussures, choisis en fonction de la disponibilité de ceux-ci.
En cas de retard de livraisons par un transporteur, la société Dance Shop Méli Mélo ne peut être tenue pour responsable de retard de livraison.
Article 12 – Responsabilité
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de la société Dance Shop Méli Mélo ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.
Par ailleurs, la société Dance Shop Méli Mélo ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit acheté.
Enfin la responsabilité de la société Dance Shop Méli Mélo ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
Article 13 - Droit applicable en cas de litiges
La langue du présent contrat est la langue française. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.
Article 14 - Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site Dance Shop Méli Mélo sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société Dance Shop Méli Mélo. Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de la société Dance Shop Méli Mélo.
Article 15 - Données personnelles
La société Dance Shop Méli Mélo se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi qu'à l'amélioration des services et des informations que nous vous adressons.
Elles peuvent aussi être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations, telles que celles chargées de l'exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement.
Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux informations nominatives et aux données personnelles vous concernant, directement sur le site Internet.
Article 16 - Archivage Preuve
La société Dance Shop Méli Mélo archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code civil.
Les registres informatisés de la société Dance Shop Méli Mélo seront considérés par toutes les parties concernées comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.
Article 17 – Mise à jour des conditions de vente
Nous nous réservons le droit de changer nos conditions de vente, merci de vous en tenir informer en cas de changement dans la partie information, conditions de vente.
Article 18 – Soldes : conditions particulieres
Les articles soldés ne sont pas fait sur mesure, ainsi nous pouvons proceder à un remboursement du produit mais pas des frais de livraisons. Les frais de renvoie de la marchandise devra etre pris en charge par le client. Le retour devra s'effectuer sous 15 jours. Si les articles à la reception, ne presente aucun default et sont renvoyer dans leur etat d'origine, le remboursement s'effectuera sous 1 semaine.
Date de dernière mise à jour : 8 Juillet 2023
DANCE SHOP MELI MELO
siège social : 138 bd de provence, 06700 St laurent du Var
danceshop-melimelo@live.fr
siret : 52791320600027
Conditions générales de vente des produits vendus sur www.danceshop-melimelo.fr